Informations légales

Mentions légales

Les présentes mentions identifient l'éditeur et l'hébergeur du site qstom-it.com et précisent les principales conditions d'utilisation de ses contenus.

Dernière mise à jour : 26 août 2026

QSTOM-IT

Éditeur du site

Le site qstom-it.com est édité par QSTOM-IT, société française spécialisée dans la conception, l'évaluation et la robustesse des systèmes d'intelligence artificielle en santé.

Dénomination: QSTOM-IT
Forme juridique: Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
Capital social: 2 000 EUR
Siège social: 48 rue Jean Jaurès, 59830 Bourghelles, France
SIREN: 752 363 853
SIRET: 752 363 853 00033
RCS: 752 363 853 RCS Lille Métropole
TVA intracommunautaire: FR26752363853
Code APE: 62.02A
Contact: projects [at] qstom-it.com

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Aurélien Vannieuwenhuyze, gérant de QSTOM-IT.

Aurélien Vannieuwenhuyze

Hébergement

Le site est hébergé par PlanetHoster Inc. Le projet d'hébergement utilisé pour qstom-it.com est configuré sur une infrastructure située en France.

PlanetHoster Inc.
4416, rue Louis-B.-Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
Téléphone: +1 514 802 1644

Site de PlanetHoster

Objet du site

Le site présente les activités, méthodes, publications et services de QSTOM-IT. Les informations publiées sont fournies à titre professionnel et informatif. Elles ne constituent ni un avis médical, ni une décision clinique, ni un conseil juridique ou réglementaire, ni une recommandation d'investissement.

PRISM

PRISM est le référentiel méthodologique développé et utilisé par QSTOM-IT pour structurer l'évaluation technique et méthodologique de systèmes d'intelligence artificielle en santé. Les expressions PRISM Framework, PRISM Assessment et PRISM Assessed décrivent des éléments de cette méthode. PRISM Assessed ne constitue pas une certification réglementaire, un marquage CE, une accréditation ou une garantie de conformité.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, structures éditoriales, éléments graphiques, méthodes, schémas, contenus, marques et autres éléments originaux publiés sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation, extraction substantielle ou réutilisation à des fins commerciales nécessite l'autorisation préalable du titulaire des droits. Les marques et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

QSTOM-IT s'efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur ou l'exhaustivité permanente des contenus. Toute évaluation, analyse ou diagnostic présenté sur le site doit être interprété dans son périmètre et selon les limites indiquées. Le diagnostic en ligne constitue une première appréciation déclarative et ne remplace pas l'examen des données, du code, du protocole ou du système concerné.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des ressources de tiers. QSTOM-IT ne contrôle pas leur disponibilité, leur contenu ni leurs pratiques de confidentialité et ne saurait être responsable des modifications apportées par ces tiers.

Utilisation d'outils d'intelligence artificielle

Des outils d'intelligence artificielle ont été utilisés pour assister la conception et la réalisation de certaines parties du site. Les contenus publiés restent placés sous supervision humaine et sous la responsabilité de QSTOM-IT.

Droit applicable

Le site est édité depuis la France. Les présentes mentions sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables selon la situation de l'utilisateur.

QSTOM-IT

Données personnelles et formulaire

Consultez les règles applicables aux données transmises via qstom-it.com.

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